CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente régissent de manière exclusive les relations contractuelles entre les parties. Elles sont expressément acceptées sans réserve par le Client dès lors qu’une commande est validée sur notre site de vente en ligne www.auxtroiskoalas.fr.

Les parties sont, d’une part, le vendeur : la micro-entreprise Aux Trois Koalas, immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro 917 789 919, dont le siège est situé au 8 rue de Vienne, 25120 Maîche, France (ci-après dénommée « Aux Trois Koalas »), et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site www.auxtroiskoalas.fr (ci-après dénommée le « Client » ou les « Clients »).

Aux Trois Koalas et le Client sont collectivement désignés comme les « Parties ».

Aucune autre condition particulière ne pourra prévaloir sur les présentes conditions générales de vente sans engagement et confirmation écrite de notre part.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant de valider sa commande, et les accepte sans réserve en validant celle-ci.

Le Client atteste être en pleine capacité juridique pour s’engager dans la commande.

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Aux Trois Koalas s’engage à présenter ses produits de manière aussi précise que possible, conformément à l’article L111-1 du Code de la consommation. Nous proposons ainsi aux clients les caractéristiques essentielles des produits (descriptions, photos, etc.).

Les descriptions et photos sont fournies par nos fournisseurs ou éditeurs de produits, et représentent des informations à titre indicatif. Ces éléments sont non contractuels et peuvent être modifiés à tout moment en fonction des modifications notifiées par les fournisseurs ou éditeurs. Ces modifications concernent fréquemment l'emballage des produits (par exemple, la couleur ou la forme de la boîte), ainsi que des informations relatives à la disponibilité des produits ou à d'autres spécifications.

Sauf mention contraire spécifiée sur notre site www.auxtroiskoalas.fr, tous les produits vendus par Aux Trois Koalas sont neufs ou d'occasion en excellent état (comme neuf) et sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

Les prix des produits sont indiqués en euros, hors taxes et hors frais de port.

Pour les clients résidant en dehors de la France métropolitaine, ces derniers sont considérés comme les importateurs et doivent s’acquitter de toutes les taxes douanières, d'importation et taxes locales applicables. Ces frais sont à la charge du client et ne relèvent pas de la responsabilité de Aux Trois Koalas. Il est de la responsabilité du client de se renseigner au préalable auprès des autorités compétentes concernant les démarches de déclaration et de paiement de ces taxes.

Les prix affichés sur le site www.auxtroiskoalas.fr peuvent être modifiés à tout moment, en raison de l’évolution des tarifs des fournisseurs, de promotions, de soldes ou de prix de lancement. Toutefois, ces modifications n'affecteront pas les commandes déjà validées. Tous les prix sont donnés sous réserve d’éventuelles erreurs typographiques manifestes. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande par le client.

Nos offres de produits et nos prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site. Nous nous engageons à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles, que ce soit dans nos locaux ou chez nos fournisseurs.

Bien qu'Aux Trois Koalas apporte un soin particulier à la gestion de ses stocks, l'indication de la disponibilité des produits est donnée à titre indicatif. Il peut exister des erreurs de stock, des commandes simultanées ou des dysfonctionnements informatiques qui peuvent affecter la mise à jour des stocks en temps réel.

Pour passer une commande et/ou une précommande en ligne, le client doit créer un compte sur notre site www.auxtroiskoalas.fr en fournissant les informations nécessaires et en veillant à ce que celles-ci soient exactes. Aux Trois Koalas ne pourra être tenue responsable des erreurs de livraison en raison d’erreurs dans les coordonnées postales (nom, prénom, adresse, etc.) fournies par le client.

Étapes d’une commande :

1. Sélection des produits : Le client ajoute les produits souhaités à son panier.
2. Validation de la commande : Après avoir rempli son panier, le client clique sur "commander" et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case appropriée.
3. Choix du mode de règlement : Le client choisit son mode de paiement parmi les options disponibles.
4. Confirmation de la commande : Notre site enregistre la commande et envoie un email de confirmation à l'adresse indiquée lors de la création du compte. Ce mail constitue une preuve de la validation, de l’enregistrement, de la date et du contenu de la commande.
5. En attente de paiement : La commande est mise en attente jusqu'à la réception du paiement complet.
6. Confirmation de paiement : Une fois le paiement effectué, un mail de confirmation sera envoyé à l’acheteur et la commande passera en préparation.
7. Accès à la facture : Le client pourra consulter et télécharger sa facture au format PDF depuis son compte client. Nous délivrons uniquement des factures en format électronique, dans un souci écologique. Il est conseillé au client de conserver cette facture pour toute réclamation ultérieure.

Important concernant les précommandes :

Les dates indiquées sur les pages produits, ainsi que sur nos pages Facebook ou Instagram, sont données à titre indicatif. Ces dates peuvent être modifiées par les fabricants et/ou les distributeurs. Aux Trois Koalas ne saurait être tenue responsable des modifications éventuelles.

Toute précommande constitue un engagement ferme et définitif de l’acheteur, et ne peut être annulée.

Si une commande comprend des articles en précommande et des articles en stock, l’expédition sera effectuée en une seule fois, lorsque tous les produits seront disponibles.

Annulation des commandes et précommandes :

Aux Trois Koalas se réserve le droit d’annuler toute commande et/ou précommande ne respectant pas les conditions relatives aux articles en quantité limitée, ainsi que toute commande d’un acheteur avec lequel un litige antérieur existerait.

Les commandes sont payables en Euros à la date de confirmation de la commande.

Aux Trois Koalas utilise des solutions de paiement en ligne sécurisées via Stripe et PayPal, garantissant ainsi la sécurité et la fiabilité des paiements. Ces plateformes utilisent un protocole de paiement crypté pour protéger vos informations sensibles.

Les informations relatives au paiement de votre commande sont collectées et traitées de manière automatisée par Stripe et PayPal lors d'une connexion sécurisée externe à notre site. Aux Trois Koalas ne collecte en aucun cas vos informations bancaires et, par conséquent, ne les transmet à aucun tiers.

La commande ne sera traitée qu'après réception du paiement intégral.

Conformément à la loi du 12 mai 1980, les produits restent la propriété de Aux Trois Koalas jusqu'au paiement intégral de la facture par le client.

Transfert de propriété et risques

Une fois le paiement complet effectué, la propriété des marchandises est transférée au client. Cependant, les risques relatifs à la marchandise (perte, vol, dommages) sont transférés au client dès que les produits sont remis au transporteur. Aux Trois Koalas ne pourra être tenu responsable en cas de perte, vol, ou détérioration après ce transfert de propriété.

Annulation du paiement après livraison

Dans le cas où, pour toute raison, le paiement serait annulé après la livraison de la commande, Aux Trois Koalas se réserve le droit de réclamer le retour des marchandises. Ce retour devra être effectué aux frais et aux risques de l'acheteur.

Annulation avant expédition par Aux Trois Koalas :

Aux Trois Koalas offre à ses clients la possibilité d’annuler leur commande à tout moment, sous réserve que celle-ci n’ait pas encore été expédiée. Cette politique s’applique uniquement aux articles en stock et ne concerne pas les précommandes. Le client doit contacter Aux Trois Koalas pour signaler cette annulation. Une confirmation écrite de l’annulation sera demandée, soit par email, soit par courrier postal, afin d’éviter toute annulation frauduleuse. L’annulation de la commande sera prise en compte dès réception de la confirmation écrite. Aux Trois Koalas procédera alors au remboursement de la commande si celle-ci avait déjà été payée.

Annulation et remboursement après réception :

Aux Trois Koalas permet au client d’annuler sa commande dans un délai de 14 jours ouvrés après réception. Tous les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine, en bon état et accompagnés de la facture ou d’un document mentionnant les coordonnées du client et le numéro de commande. Le remboursement sera effectué après réception et vérification des articles retournés. Dans tous les cas, le client doit faire la demande d'annulation auprès du service client de Aux Trois Koalas, par écrit (email ou courrier postal), avant toute réexpédition des articles.

Les frais de livraison liés au renvoi des articles (y compris partiels) sont à la charge du client. Aux Trois Koalas ne peut accepter un remboursement partiel pour un produit faisant partie d’un lot ou d’un pack. Par exemple, même si les éléments d’un lot ou d’un pack sont également vendus séparément sur le site www.auxtroiskoalas.fr, le client ne pourra annuler ou échanger que le lot ou pack complet. Le retour des produits est également à la charge du client.

Conditionnement :

Les produits sont emballés de manière à garantir une protection optimale pendant leur transport. Il est demandé au client de respecter les mêmes normes lors du retour d’un produit, que ce soit dans le cadre d’un service après-vente ou pour convenance. Tout endommagement constaté sur un produit retourné, dû à un non-respect des normes d’emballage, pourra entraîner un remboursement partiel ou un non-remboursement du produit si celui-ci ne peut être revendu en l'état ou si le problème technique indiqué est aggravé.

Sauf mention contraire dans l’intitulé ou la description d’un produit, Aux Trois Koalas ne vend que des produits neufs et sous licence officielle.

Les produits que nous proposons sont scellés ou n'ont jamais été sortis de leur emballage (à l'exception des cartes à l'unité et des boosters reconditionnés). Ils quittent nos locaux dans un état neuf, sans dommage apparent sur le produit ou l'emballage.

L'acheteur est tenu de vérifier le colis et son contenu en présence du livreur, d'un agent du point relais, ou au moment de la sortie du compartiment du locker. Toute anomalie (produit endommagé, emballage ouvert, etc.) doit être signalée immédiatement sur le bordereau de livraison, ou en appelant directement le numéro mentionné sur le locker. Si aucune réserve n'est émise, l'acheteur accepte le colis et son contenu dans l'état.

Si une anomalie est constatée après la réception du colis (par exemple, un carton ou un emballage endommagé), l'acheteur doit nous contacter par mail ou courrier postal dès que possible afin de trouver une solution. Toutefois, Aux Trois Koalas ne pourra être tenu responsable des dommages ou du vol survenus durant le transport et ne pourra donc pas procéder à un remplacement des produits sans l'option d'assurance choisie. 

En cas de problème après ouverture d’un produit qui ne présentait pas de dommage apparent, tel qu'une pièce manquante ou un produit défectueux, Aux Trois Koalas s’engage, sous réserve de disponibilité, à obtenir de ses fournisseurs ou éditeurs un remplacement de la pièce ou du produit. Les frais de livraison pour l'envoi de la pièce de remplacement seront à la charge de Aux Trois Koalas. La demande de remplacement doit être formulée par l'acheteur par mail ou courrier postal dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande. 

Certains produits proposés sur ce site, tels que des articles peints ou fabriqués à la main, peuvent présenter de petites irrégularités ou imperfections dues à leur fabrication ou à leur petite taille. Ces irrégularités ne constituent pas un vice caché et ne peuvent en aucun cas justifier une demande de remboursement ou d’échange sous garantie. Cela s'applique également aux boîtes et aux scellages, qui peuvent présenter de légers dommages, sans que cela n'affecte les articles eux-mêmes (par exemple : figurines Funko Pop, coffrets et articles scellés Pokémon et Lorcana).  

En cas de remboursement d’une commande, Aux Trois Koalas s’engage à procéder au remboursement dans un délai de 15 jours ouvrés, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat (par carte bancaire ou Paypal si la commande a été réglée par ce biais).

Le contenu du site www.auxtroiskoalas.fr, incluant mais sans se limiter aux textes, images, photos, vidéos, et autres éléments visuels, est la propriété exclusive de Aux Trois Koalas. Toute reproduction, même partielle, de ce contenu est interdite sans notre autorisation écrite préalable.

Les photos et textes descriptifs des produits sont généralement fournis par nos fournisseurs, créateurs, éditeurs et autres partenaires. Ces éléments demeurent la propriété de leurs auteurs et/ou détenteurs des droits respectifs.

Aux Trois Koalas met également à disposition des photos et vidéos exclusives, qui sont la propriété de l'entreprise. Toute utilisation, modification, ou reproduction, qu'elle soit totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable, à l'exception de leur partage sur les réseaux sociaux ou blogs, sous réserve du respect de nos droits d'auteur. 

Dans le cadre de son activité, Aux Trois Koalas collecte les informations fournies par l'acheteur pour le traitement des commandes (facturation, livraison, etc.). Ces données sont traitées de manière confidentielle et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers, sauf lorsque cela est nécessaire pour l’exécution des services (par exemple, partenaires de livraison, prestataires de services financiers).

Ces informations peuvent cependant être utilisées par Aux Trois Koalas pour l’envoi d’offres promotionnelles personnalisées ou pour l’envoi de lettres d’informations, sous réserve du consentement préalable de l’acheteur.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'acheteur peut contacter Aux Trois Koalas à l'adresse suivante : auxtroiskoalas@gmail.com.

Le présent contrat est régi par la loi française. La langue utilisée pour la conclusion et l'exécution du contrat est le français.

En cas de litige entre les parties, seuls les tribunaux français seront compétents, sous réserve des règles applicables en matière de compétence territoriale.

Aux Trois Koalas

Micro Entreprise

8 rue de Vienne, 25120 Maîche, France

+33 (0)6 14 29 24 71

RCS de Belfort 917 789 919

APE: 4649Z

Propriétaire: Mm. Alexandra Colombain